Conduire au Canada un véhicule immatriculé aux États-Unis
Date du communiqué: Nov 6, 2017.
Cher jaseur,
Je suis un membre à vie de l’ACS et, à ce titre, j’ai une question à vous poser aujourd’hui. Je travaille pour une société qui possède plusieurs véhicules aux États-Unis et j’aimerais savoir si je peux conduire l’un de ces véhicules jusqu’à Ottawa. Cette société par actions, qui a des avoirs en Floride et au Canada, est enregistrée en Floride. Je n’ai pas l’intention de vendre la voiture au Canada; ce serait simplement pour un voyage. En raison de l’entente de libre-échange entre le Canada et les États-Unis, j’espère être autorisée à conduire l’un des véhicules de la société immatriculés aux États-Unis pour revenir au Canada, au besoin depuis la Floride, car les vols ne sont pas toujours pratiques et j’aime conduire.
Je me suis renseignée auprès des Douanes et de l’Immigration, mais j’ai de la difficulté à obtenir une réponse se rapportant à mon cas particulier. Je ne sais donc pas du tout si je suis autorisée à le faire ou non.
Merci beaucoup de votre aide.
Ann, de l’Ontario
Réponse:
Ed : Tant de règles et de règlements! En bref, la réponse est « non! » Un Canadien entrant au Canada au volant d’une voiture immatriculée aux États-Unis attire au maximum l’attention des gardes-frontières. Si vous souhaitez ramener une voiture, vous devez l’« importer » et payer des taxes et des droits. Étant moi-même un passionné de voitures, je l’ai fait et c’est relativement facile, mais cela finit par coûter cher avec la TVH. Et ensuite, vous devez l’exporter pour la ramener aux États-Unis – une fois encore en payant des taxes et des droits. C’est tout à fait absurde bien sûr, mais ne mettez pas en péril votre droit de vous rendre aux États-Unis dans le futur en essayant d’éviter cela. Il y a des années, j’ai eu un problème très similaire avec un bateau que j’avais acheté à Miami. Des agents des douanes l’ont trouvé dans une marina de Toronto ( il semble qu’ils vérifient régulièrement les marinas) et j’ai reçu une sommation de payer les taxes ou de faire sortir le bateau. Ils m’ont aussi averti qu’ils pouvaient saisir le bateau et le vendre. Maintenant, je conduis uniquement une voiture immatriculée au Canada pour aller et venir entre les deux pays.