LE JASEUR

Vous recevez beaucoup de questions à propos de la période maximale de séjour aux É.-U. pour les Canadiens. J’en ai lu beaucoup, mais deux choses m’échappent encore : si je soumets le formulaire 8840, mais que l’IRS n’accuse pas réception, devrais-je simplement espérer que mes liens étroits avec le Canada ont été reconnus? Et si on touche une pension relativement modeste, comme la plupart des snowbirds, l’IRS s’intéressera-t-il vraiment à nous?

Kelly McParland
Ontario

Réponse :
R. : Bonjour Kelly; j’ai pensé qu’il serait bien de vous donner une réponse directe. Ce qui est coulé dans le béton, c’est que vous pouvez séjourner aux États-Unis jusqu’à six mois pendant toute période de 12 mois, si l’agent américain de l’immigration vous le permet quand vous traversez la frontière. (Ne dites pas 183 jours — dites six mois.)

Les gens du fisc se chargent de votre formulaire 8840, et normalement, ils ont d’autres chats à fouetter. Ils recherchent les gens qui dépassent leur limite de six mois, car certains d’entre eux sont en fait des résidents américains. Nous avons eu vent de plusieurs cas d’imposition par l’IRS de « soi-disant » snowbirds canadiens qui étaient en fait résidents américains. Les impôts en question se chiffraient dans les centaines de milliers de dollars. Certains Canadiens prétendent qu’ils sont encore citoyens canadiens pour conserver leur assurance maladie canadienne — ils font partie des gens que l’IRS recherche.

En tant que retraitée canadienne vivant d’une pension modeste et respectant les lois américaines, je crois que vous ne courez aucun risque de tentative d’imposition de la part de l’IRS. Mais au cas où ce serait le contraire, gardez une copie de votre formulaire 8840 et nous vous aiderons. L’IRS n’envoie pas d’accusés de réception; vous pourriez envoyer le formulaire par courrier recommandé ou demander un accusé de réception international (international advice of receipt), qui prouvera que le formulaire a été posté et que l’IRS l’a reçu à son centre d’Austin, au Texas.