Réponse du Jaseur
Date du communiqué: Sep 14, 2023.
Dans votre réponse à la question posée par Leslie Bailey à l’été 2023, vous avez mentionné que l’agence des douanes américaines (CBP) avait clairement indiqué à l’ACS que les courts voyages hors des États-Unis (y compris les visites à la maison pour les Fêtes) ne devaient pas être déduits des jours passés aux États-Unis à des fins d’immigration.
Ces deux dernières années, de nombreux snowbirds nous ont rapporté que les agents de la CBP à l’aéroport de Calgary avaient clairement indiqué que l’agence n’appliquait plus cette politique. Grâce au libre échange des données de voyage entre les autorités canadiennes et américaines, les agents de la CBP n’ont qu’à consulter leur ordinateur pour connaître le nombre exact de jours réellement passés aux États-Unis (ils n’ont donc plus à faire le calcul eux-mêmes).
Je me souviens qu’il y a de nombreuses années, l’ACS avait obtenu une lettre des autorités américaines indiquant que les snowbirds rentrant chez eux pour moins de 30 jours devaient toujours compter ces jours comme du temps passé aux États-Unis. Avec le partage d’information et les systèmes informatiques en temps réel, ça ne semble plus être pertinent. De plus, les conseils répétés de ces agents de la CBP de l’aéroport de Calgary semblent confirmer que cette politique n’est plus appliquée.
L’ACS pourrait-elle demander à la CBP une mise à jour à ce sujet?
James M. Thibault
Haliburton (Ontario)
R:. Ne considérez pas les anecdotes sur des expériences individuelles comme une preuve que les choses ont changé. Nous entendons souvent ce que nous voulons entendre et cela ne reflète pas toujours les règles telles qu’elles sont édictées. Voici un extrait du site Web de l’agence des douanes américaines, consulté aujourd’hui :
Les visas de visiteur sont des visas de non-immigrant destinés aux personnes qui souhaitent entrer temporairement aux États-Unis pour affaires (catégorie de visa B-1), pour tourisme (catégorie de visa B-2) ou pour une combinaison de ces deux raisons (B-1‒B-2).
Pendant votre séjour aux États-Unis, vous pouvez vous rendre au Canada ou au Mexique pour une durée maximale de 30 jours puis rentrer aux États-Unis, à condition de le faire dans les délais indiqués sur le formulaire I-94 qui vous a été remis lors de votre première entrée.
Par exemple, si vous êtes arrivé aux États-Unis le 10 juillet avec un visa de visiteur B2 et que, le 10 décembre ou après cette date, vous décidez de visiter le Canada ou le Mexique, vous devez garder à l’esprit que la période de six mois prend fin le 10 janvier et que vous devrez quitter les États-Unis le jour même pour éviter de dépasser votre limite de séjour (à moins d’avoir demandé une prolongation de séjour). [TRADUCTION]
Si vous entrez aux États-Unis avec un visa de visiteur B2 pour six mois et que vous retournez au Canada ou visitez le Mexique pour moins de 30 jours durant cette période de six mois, la date de fin de votre période de six mois n’a pas changé! Elle est toujours basée sur une période de six mois à compter de la date de votre entrée initiale. L’interprétation ou l’application des règles peut varier légèrement selon l’agent frontalier, ce qui permet parfois aux visiteurs de bénéficier d’un peu de grâce. Nous vous conseillons d’après les règles telles qu’elles sont stipulées afin de vous éviter des ennuis lorsque vous vous rendez dans le Sud.
