LE JASEUR

Bonjour, je suis un snowbird qui passe ses hivers à Nokomis, en Floride. Il semble y avoir un malentendu chez bien des snowbirds au sujet d’une règle qui existe réellement ou pas. Beaucoup de snowbirds prétendent que si on quitte les É.U. et qu’on y revient dans les 30 jours suivants, le temps passé au Canada compte en fait comme du temps passé aux É.U.

Question : Si nous quittons le Canada pour les É.U. en novembre, que nous rentrons en Ontario par avion pour deux semaines à Noël, puis retournons aux É.U., ces deux semaines au Canada seront-elles comptées comme des jours passés aux É.U. ou au Canada?

Richard Stevens

St. Thomas (Ontario)

R. : L’ennui avec ce malentendu, c’est que la question est en fait laissée à la DISCRÉTION de l’agent de la CBSA (l’agence américaine des services frontaliers). Quand vous retournerez aux États-Unis après votre visite de Noël au Canada, il se peut que vous puissiez y rester six mois de plus! Le problème qui risque d’arriver au bout du compte, toutefois, c’est que lorsque vous retournerez aux États-Unis l’automne suivant, ou dans les années suivantes, un agent de la CBSA pourrait, à la vue de votre dossier, décider — à sa DISCRÉTION — que vous avez abusé de votre droit de séjour. Il ou elle pourrait décider de raccourcir le séjour auquel vous avez droit. Nous avons été avisés par la CBSA que l’approche privilégiée pour éviter ce genre de malentendu lorsque vous passez l’hiver aux États-Unis consiste à ne pas déduire de votre séjour aux États-Unis les voyages de courte durée entre les deux pays.

Attention, à ne pas confondre avec le compte de jours de l’année civile utilisé dans le formulaire 8840, sur lequel l’IRS base son calcul du nombre de jours à des fins fiscales en ne comptant que les jours réellement passés aux États-Unis du 1^er janvier au 31 décembre de chaque année.